J.O. 59 du 10 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 3 février 2006 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRS0600473A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 3 février 2006, M. Maugard (Francis) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er septembre 2005.